immatriculation des cyclos
L'heure de l'immatriculation de tout les cyclos est obligatoire, pour tous quelques soit l'année à partir du premier janvier 2011 et jusqu'a lors les cartes grise sont gratuit.
Le site que explique la loi http://vosdroits.service-public.fr/F16304.xhtml
le site qui peut vous faire les papiers pour les cartes grise http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=80&menu_id=115&Itemid=51 http://www.ffve.org/?option=com_communicator&menu_id=28&id=62&Itemid=124
Le site ou vous pouvez trouvez des feuille de mine
http://lesmordusdugalet.free.fr/index.php?option=com_content&task=category§ionid=10&id=27&Itemid=51 surtout si vous avez des feuilles de mines barré rouge et qui ne sont encore pas sur ce site faite des scan et envoyer les afin que chacun d'entre nous puisse immatriculé ses cyclos, car il est prevu 135 euros d'amende pour le manque d'immatriculation d'un cyclo ( il vaux mieux roulez sans BSR l'amende est que de 35 euros)
Dans tout les ca si vous acheté un 2 roues faite une feuille de cession de véhicule ce sera plus facile de prouvé qu'il est à vous.
Renseignement sur les BMA Bicyclette à Moteur Auxiliaire
http://www.zseft-zundapp.com/archives/2012/07/11/24547339.html
http://www.zseft-zundapp.com/archives/2011/01/16/20101423.html
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Commentaires
1 beck Le 06/05/2013
Sébastien VALLANCE Le 06/05/2013